Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB TEAM FRANCE
TF, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4098713
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2024
CLUB TEAM FRANCE de TF

Présentation de la marque CLUB TEAM FRANCE

Déposée le 18 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLUB TEAM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF domicilié(e) Bâtiments de Défis Tp Papin, Bsm Keroman - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 047 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CLUB TEAM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB TEAM FRANCE est expirée depuis le 18 juin 2024.

TF a également déposé les autres marques suivantes : Groupama TEAM FRANCE , TEAM FRANCE , ENSEMBLE POUR L'EXCELLENCE , GROUPAMA TEAM FRANCE , TEAM FRANCE


TF, Société par actions simplifiée - Bâtiments de Défis Tp Papin, Bsm Keroman - 56100 - LORIENT - France - SIREN 802047308


ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 22 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806470 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; revues (périodiques) ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; crayons ; blocs (papeterie) ; livrets ; presse-papiers ; étiquettes non en tissu ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; photographies ; stylographes ; posters ; cartes de souhaits ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; calendriers ; catalogues ; porte-mines ; cahiers de brouillon ; cartes postales ; boîtes en carton ou en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cartonnages ; papier d'emballage : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; émission de chèques de voyage ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; services de mécénat financier ; parrainage sportif ; financement d'activités et installations sportives ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; formation pratique (démonstration) en relation avec la pratique des sports ; organisation d'événements et de compétitions sportifs, organisation d'évènements et de compétitions de sports nautiques ; formation dans le domaine du sport ; élaboration de programmes d'entraînement ; édition de tous supports imprimés, y compris de livres, de journaux, de magazines, de magazines électroniques, de périodiques, de bulletins d'informations, de publications, de brochures, de manuels, de guides ; informations en matière d'événements sportifs.