Déposée le 18 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLUB TEAM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF domicilié(e) Bâtiments de Défis Tp Papin, Bsm Keroman - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 047 308 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque CLUB TEAM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TF, Société par actions simplifiée - Bâtiments de Défis Tp Papin, Bsm Keroman - 56100 - LORIENT - France - SIREN 802047308
ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Inscription le 22 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806470 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; revues (périodiques) ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; crayons ; blocs (papeterie) ; livrets ; presse-papiers ; étiquettes non en tissu ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; photographies ; stylographes ; posters ; cartes de souhaits ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; calendriers ; catalogues ; porte-mines ; cahiers de brouillon ; cartes postales ; boîtes en carton ou en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cartonnages ; papier d'emballage : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; émission de chèques de voyage ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; services de mécénat financier ; parrainage sportif ; financement d'activités et installations sportives ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; formation pratique (démonstration) en relation avec la pratique des sports ; organisation d'événements et de compétitions sportifs, organisation d'évènements et de compétitions de sports nautiques ; formation dans le domaine du sport ; élaboration de programmes d'entraînement ; édition de tous supports imprimés, y compris de livres, de journaux, de magazines, de magazines électroniques, de périodiques, de bulletins d'informations, de publications, de brochures, de manuels, de guides ; informations en matière d'événements sportifs.
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